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Marques déposées par CHATEAU CAP DE FOUSTE
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DOMAINE CAP DE FOUSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CAP DE FOUSTE
CHATEAU CAP DE FOUSTE

Numéro de dépôt :
4364346
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
DOMAINE CAP DE FOUSTE de CHATEAU CAP DE FOUSTE

Présentation de la marque DOMAINE CAP DE FOUSTE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par CHATEAU CAP DE FOUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CAP DE FOUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est CHATEAU CAP DE FOUSTE domicilié(e) No 1 – RD 39 - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MAS domicilié(e) 1 D 39 - 66180 - VILLENEUVE-DE-LA-RAHO - France.

La marque DOMAINE CAP DE FOUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAP DE FOUSTE arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

CHATEAU CAP DE FOUSTE a également déposé les autres marques suivantes : CAP DE FOUSTE


CHATEAU CAP DE FOUSTE - No 1 – RD 39 - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France


JOSEPH MAS - 1 D 39 - 66180 - VILLENEUVE-DE-LA-RAHO - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins : vins I.G.P Pays d'OC – Terre du Sud produits sur l'exploitation de la SCI Château Cap de Fouste. Détail de la Gamme : – vin rouge. – vin rosé. – vin blanc.